Le pôle Droit Fiscal du cabinet intervient en fiscalité des sociétés et des personnes physiques, avec trois mots d’ordre : pragmatisme, efficacité et sécurité.
Expert du droit mais aussi des chiffres, il pourra vous accompagner, le plus efficacement et le plus habilement possible, dans toutes les problématiques fiscales que vous rencontrez, tant en conseil qu’en contentieux.
Fort de son expérience, le Pôle Droit Fiscal a tout particulièrement développé une expertise propre à la fiscalité des groupes de sociétés, mais aussi des actionnaires et dirigeants.
A ce titre et dans un souci d’efficacité et de sécurité, il travaille en étroite collaboration avec le pôle Droit des Sociétés.
1- Fiscalité des sociétés
Le pôle Droit Fiscal conseille et assiste les entrepreneurs et sociétés, notamment, dans les domaines suivants :
- Le choix et la constitution de la structure juridique adéquate ;
- La gestion courante des problématiques fiscales rencontrées par la ou les société(s) ;
- La mise en place et le suivi d’instruments fiscaux mis à la disposition des groupes de sociétés (forte expérience de l’équipe fiscale en matière d’intégration fiscale, gestion des flux intra-groupe, etc…) ;
- Le développement externe de la ou des société(s) ou du groupe (due-diligences d’acquisition, stratégie et structuration des croissances externes, etc…) ;
- Les opérations exceptionnelles de restructuration (fusions, apport partiel d’actifs, etc…) ;
- La relation avec l’administration fiscale (amiable, précontentieuse et contentieuse).
2- Fiscalité des particuliers
Le pôle Droit Fiscal conseille et assiste les personnes physiques dans les domaines suivants :
- Stratégie et assistance fiscale des actionnaires et dirigeants de sociétés (réorganisation patrimoniale, transmission, etc…) ;
- Fiscalité immobilière ;
- Impôt sur le revenu et impôt sur la fortune immobilière ;
- La relation avec l’administration fiscale (amiable, précontentieuse et contentieuse).
La diversité et la complémentarité des pôles d’activité du cabinet (Droit des Sociétés, Droit Social, etc…) permet une approche transversale et la prise en charge de dossiers complexes, avec audace, créativité, et une forte exigence d’un résultat optimal et sécurisé pour les différents intérêts du client.
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